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Quels sont les billets en euros en circulation ?
Les chiffres relatifs au volume des billets de banque de la première série de billets en euros, qui sont toujours en circulation, ont été publiés sur le site Internet de la Banque centrale européenne. Après leur étude, quelques notes peuvent être prises. La dernière situation mentionnée sur le site Web de la Banque centrale est […]
Quels sont les différents types d’usure auxquelles sont soumises les constructions ?
Après la mode des ronds-points, ces réducteurs de vitesse… Lorsqu’il s’agit de ralentir la conduite des conducteurs, les organismes publics sont particulièrement imaginatifs et généreux. En plus des radars, les surpresseurs de vitesse fleurissent sur nos routes. Souvent illégalement ! Des réductions de vitesse sont en place pour réduire la vitesse et augmenter la sécurité. Pourquoi […]
Quels sont les revenus pris en compte pour l’AAH ?
Prolongation de six mois des droits AHA : si vos droits AHA ont expiré le 30 octobre 2020, ils sont prolongés de 6 mois. Vous n’avez aucune demande à faire. Vos droits sont automatiquement étendus en raison de l’épidémie du coronavirus. Si vous devez déposer un remboursement plus tôt que possible, faites-le dès que possible. Si […]
Qui est le représentant légal ?
Conformément à l’article 304, paragraphe 1, de la CC, un parent célibataire ayant l’autorité parentale peut légitimement nommer un avocat pour présenter une demande de pension alimentaire pour enfants (voir c. 2.7 ci-dessous pour les conflits d’intérêts). (c. 2.4) Lorsque les parents ont un pouvoir parental commun, le droit du parent en détention de décider […]